OLD CLAN'S
Présentation de la marque OLD CLAN'S
Déposée le 14 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOPAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD CLAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OLD CLAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLD CLAN'S est expirée depuis le 14 mars 2014.
SOPAVI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2259474 - Publication au BOPI 2004-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17