Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLD CLAN'S
SOPAVI SA

Numéro de dépôt :
94511206
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2014

Présentation de la marque OLD CLAN'S

Déposée le 14 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOPAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD CLAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPAVI domicilié(e) ZI No 2, 5 allée des Artisans, BP 57,97452 SAINT PIERRE CEDEX (dossier no 2259474) - 97452 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 203 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOPAVI domicilié(e) ZI No 2, BP 57, 5 allée des Artisans,97452 SAINT PIERRE CEDEX (dossier no 2259474) - 97452 - France.

La marque OLD CLAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLD CLAN'S est expirée depuis le 14 mars 2014.

SOPAVI a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN CREOLE , GLEN FALLS , RHUM ARRANGE , RHUM ARRANGE MALOYA DES ILES , LEGENDES CREOLES


SOPAVI SA - ZI No 2, 5 allée des Artisans, BP 57,97452 SAINT PIERRE CEDEX (dossier no 2259474) - 97452 - France - SIREN 389203191


SOPAVI - ZI No 2, BP 57, 5 allée des Artisans,97452 SAINT PIERRE CEDEX (dossier no 2259474) - 97452 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2259474 - Publication au BOPI 2004-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

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